- expiration de brevet
- истечение срока действия патента
Dictionnaire de droit français-russe.
expiration de brevet
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Brevet européen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
expiration — [ ɛkspirasjɔ̃ ] n. f. • XIVe; lat. expiratio 1 ♦ Action par laquelle les poumons expulsent l air qu ils ont inspiré. Inspiration et expiration. ⇒ respiration. Air chassé pendant l expiration. ⇒ haleine, souffle. Expiration par le nez, la bouche.… … Encyclopédie Universelle
Invention (brevet) — Brevet Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
expiration — (èk spi ra sion ; en vers, de cinq syllabes) s. f. 1° Terme de physiologie. Action par laquelle les poumons expulsent l air qu ils ont inspiré. C est l expiration qui donne naissance à la voix. • Hales a prouvé qu en supposant 1 200… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
EXPIRATION — n. f. Action d’expirer ou Résultat de cette action. Il se dit, en termes de Physiologie, de l’Action par laquelle les poumons rendent l’air qu’ils ont aspiré. La vie ne peut se soutenir sans l’inspiration et l’expiration. Il se dit aussi, en… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
Convention Sur Le Brevet Européen — La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité multilatéral instituant l Organisation… … Wikipédia en Français
Convention sur le brevet europeen — Convention sur le brevet européen La Convention sur la délivrance de brevets européens du 5 octobre 1973, également appelée Convention sur le brevet européen ou CBE, et connue sous le nom de « Convention de Munich », est un traité… … Wikipédia en Français
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INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent … Encyclopédie Universelle
